Jean Houyvet

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De: Houyvet (Jean)
représentant les exploitants de bateaux de marchandises au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Houyvet (Jean)
Objet:
membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membres suivants
Au titre de représentants des associations de formation professionnelle
membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Houyvet (Jean)
représentant les exploitants de bateaux de marchandises au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
30 Octobre 200630/10/2006
De: Houyvet (Jean)
représentant des exploitants de bateaux de marchandises au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidence de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
25 Avril 200625/04/2006
De: Houyvet (Jean)
président de la commission fluviale de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200619/03/2006
De: Houyvet (Jean)
représentant les exploitants de bateaux de marchandises au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Mars 200610/03/2006
De: Houyvet (Jean)
représentant les exploitants de bateaux de marchandises au Comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Houyvet (Jean)
représentant les exploitants de bateaux de marchandises au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Houyvet (Jean, Louis)
président de chantiers fluviaux. Chevalier du 28 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-28"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jean Houyvet
sur proposition de l'association des utilisateurs de transport de fret
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. Richard Bur
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 200018/06/2000
De: Houyvet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Batellerie
Titulaire
Groupe:
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Houyvet (Jean)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
Au titre du représentant des auxiliaires de transport, représentant des commissionnaires de transport
4. Au titre des quatre représentants des utilisateurs de transport de fret
membres titulaires
Groupe:
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Houyvet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Houyvet (Jean, Louis, Léon)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
06 Avril 199106/04/1991
De: Houyvet (Jean, Louis, Léon)
de la marine à Mururoa
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Capitaine de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.